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Marques déposées par monsieur jean-louis spatuzza
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Doux Sortilège DS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doux Sortilège DS
M. jean-louis spatuzza, Agissant pour le compte de la société "MOGADOR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4358342
Date de dépôt :
01/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2027
Doux Sortilège DS de jean-louis spatuzza

Présentation de la marque Doux Sortilège DS

Déposée par voie électronique le 1 mai 2017 par monsieur jean-louis spatuzza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doux Sortilège DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur jean-louis spatuzza domicilié(e) 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - Cachan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOGADOR, M. jean-louis spatuzza domicilié(e) 8 RUE Victor Schoelcher - 94230 - CACHAN - France.

La marque Doux Sortilège DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doux Sortilège DS arrivera à expiration en date du 1 mai 2027.

jean-louis spatuzza a également déposé les autres marques suivantes : Iguaçu


M. jean-louis spatuzza, Agissant pour le compte de la société "MOGADOR" en cours de formation - 8 rue Victor Schoelcher - 94230 - Cachan - France


MOGADOR, M. jean-louis spatuzza - 8 RUE Victor Schoelcher - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.