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Marques déposées par Jean Louis SIMON
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PAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULE
Jean Louis SIMON

Numéro de dépôt :
1340755
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/1996

Présentation de la marque PAULE

Déposée le 28 janvier 1986 par Jean Louis SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Louis SIMON, domicilié(e) 13, quai de Serbie, 69006 LYON - France.

La marque PAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULE est expirée depuis le 28 janvier 1996.

Jean Louis SIMON a également déposé les autres marques suivantes : PAULA


Jean Louis SIMON - 13, quai de Serbie, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Appareils de cuisson pour cuisines professionnelles, patisseries, charcuteries.Matériel inox et mobilier s'y rapportant.Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.