Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL
Jean Louis SIAU

Numéro de dépôt :
1394439
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/1997

Présentation de la marque HOTEL

Déposée le 4 février 1987 par Jean Louis SIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Louis SIAU, domicilié(e) 2, chemin Suzanne Valaton, 31 TOULOUSE. Phil WHARTON,Bonrepos-Riquet 31590 VERFEIL. Vincent GUIOM13, chemin Auguste Gratian, 31140 AUCAMVILLE. Jean Jacques DOURNEL,47, chemin Raynal, 31200 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique Vallerin. - France.

La marque HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL est expirée depuis le 4 février 1997.


Jean Louis SIAU - 2, chemin Suzanne Valaton, 31 TOULOUSE. Phil WHARTON,Bonrepos-Riquet 31590 VERFEIL. Vincent GUIOM13, chemin Auguste Gratian, 31140 AUCAMVILLE. Jean Jacques DOURNEL,47, chemin Raynal, 31200 TOULOUSE. - France


dominique Vallerin. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Groupe chanteur.