Déposée le 17 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « WINTER WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION domicilié(e) 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXALP, M. BOISSON Jean domicilié(e) L'iris, 121 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France.
La marque WINTER WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, SARL - 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France - SIREN 349428904
LEXALP, M. BOISSON Jean - L'iris, 121 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de livres, de revues, de dossiers de presse ; production de films sur bande vidéo ; organisation de concours (éducatifs ; culturels ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements (éducatifs, culturels ou divertissements) ; organisation de spectacles (éducatifs, culturels ou divertissements) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de concerts ; organisation de défilés de mode ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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