Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSBAUGES
Jean-Louis Sevez Organisation SARL

Numéro de dépôt :
96637426
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque TRANSBAUGES

Déposée le 5 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Louis Sevez Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSBAUGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Louis Sevez Organisation domicilié(e) 151, rue du Granier,73230 SAINT ALBAN LEYSSE (dossier no 2331386) - 73230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis SEVEZ Jean-Louis Sevez Organisation domicilié(e) 151, Rue du Granier,73230 ST ALBAN LEYSSE (dossier no 2331386) - 73230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSBAUGES est expirée depuis le 5 août 2016.

Jean-Louis Sevez Organisation a également déposé les autres marques suivantes : WINTER WAVE , AFTER WINTER , AFTER SUMMER , BEFORE WINTER , GARE À LA BD , BEFORE SEASON , BEFORE SUMMER , Les Brillants Sons , WINTER TALKS , WINTER TALKS


Jean-Louis Sevez Organisation SARL - 151, rue du Granier,73230 SAINT ALBAN LEYSSE (dossier no 2331386) - 73230 - France - SIREN 349428904


Jean-Louis SEVEZ Jean-Louis Sevez Organisation - 151, Rue du Granier,73230 ST ALBAN LEYSSE (dossier no 2331386) - 73230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement d'adresse n°481894 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331386 - Publication au BOPI 2007-01-15

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produit de l'imprimerie; article pour reliure; photographie; papeterie, adhésif (matière collante pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanach, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'arts lithographiés, atlas, blocs (papeterie), boîte en carton ou en papier, brochure, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales, cartonnages, catalogues, chansonniers, chemises pour documents, classeurs (article de bureau), jetons de contrôle, coupe papier (article de bureau), décalcomanies, décors de théâtres, dessins, diagrammes, drapeaux en papier, eaux-fortes (gravures), fournitures pour l'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissus, figurines (statuettes) en papier mâché, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, journaux, livres,manuels, périodiques, photographies, photogravures, portraits, répertoires, revues.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; maillots de bain, peignoirs de bain, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, casquettes, bretelles, chapeaux, visières (chapellerie), chaussettes, chemises, cravates, écharpes, foulards, gants, maillots, pull-overs.Publicité; gestions des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, affichage, agences d'informations commerciales, agence de publicité, diffusions d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureaux, location de matériel publicitaire, transcription de communications, courrier publicitaire, services de dactylographie, décoration de vitrine, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire,reproduction de documents, étude de marché, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondages d'opinion, courrier publicitaire, publicité radiophonique, relations publiques, recrutement de personnel, informations statistiques, publicité télévisée.Télécommunications, agence d'information (nouvelles), agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission des messages, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, communications téléphoniques, services téléphoniques,télévision par câbles, services de télex.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyage; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transports en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, dépôt de marchandises, distribution de colis, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, organisation d'excursions, services d'expédition, réservations de places (transports), visites touristiques, réservation pour les voyages, transports de voyageurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, chronométrage des manifestations sportives, location de films cinématographiques, location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, location de décors de spectacles, divertissement, informations en matière de divertissement,divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installation sportive, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs, productions de films, formation pratique (démonstration), services d'impresarios, publication de livres, prêt de livres, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services d'orchestre, location de films sur bandes vidéo, planification de réception (divertissement). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; agence de logement (hôtels, pensions), architecture, service de dessinateurs d'arts graphiques, enregistrement sur bandes vidéo (filmage), location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, composition florale, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), décoration intérieure, services de dessinateur de mode, service de dessinateur pour emballages, élaboration (conception) de logiciels, gestion de lieux d'expositions, location d'habits, services hôteliers, réservations d'hôtels, imprimerie, services d'informationmétéorologique, information sur la mode, services de jardiniers paysagistes, location d'uniformes, location de costumes, location de distributeurs automatiques, étude de projets techniques, reportages photographiques, services de reporters, stylisme (esthétique industrielle), services d'échange de correspondance

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.