Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES QUATRE SAISONS "DEMAIN C'EST..."
JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION SARL

Numéro de dépôt :
94516800
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque LES QUATRE SAISONS "DEMAIN C'EST..."

Déposée le 15 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LES QUATRE SAISONS "DEMAIN C'EST..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION domicilié(e) 151, RUE DU GRANIER,73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2260700) - 73230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis SEVEZ Jean-Louis Sevez Organisation domicilié(e) 151, rue du Granier,73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2260700) - 73230 - France.

La marque LES QUATRE SAISONS "DEMAIN C'EST..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUATRE SAISONS "DEMAIN C'EST..." est expirée depuis le 15 avril 2014.

JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : WINTER WAVE , AFTER WINTER , AFTER SUMMER , BEFORE WINTER , GARE À LA BD , TRANSBAUGES , BEFORE SEASON , BEFORE SUMMER , Les Brillants Sons , WINTER TALKS


JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION SARL - 151, RUE DU GRANIER,73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2260700) - 73230 - France - SIREN 349428904


Jean-Louis SEVEZ Jean-Louis Sevez Organisation - 151, rue du Granier,73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2260700) - 73230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 1 octobre 2008 - Changement d'adresse n°481894 - Publication au BOPI 2008-10-01

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260700 - Publication au BOPI 2004-03-12

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Cassette audio, cassette vidéo, disques, logiciel informatique.Revues, livres, brochures et plus généralement papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; photographies.Vêtements, chaussures, chapellerie.Divertissement radiophonique; divertissement télévisé; production de films; publication de livres; services de loisirs; music-hall; organisation de concours (éducation ou divertissement); montage de programmes radiophoniques et de télévision; spectacles; édition de textes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.