Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEFORE WINTER SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION domicilié(e) 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, Mme. CATHERINE SEVEZ domicilié(e) 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.
La marque BEFORE WINTER SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, SARL - 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France - SIREN 349428904
JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, Mme. CATHERINE SEVEZ - 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education ; Formation ; Divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Edition de livres, de revues, de dossiers de presse. Services de photographie. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducatifs, culturels ou divertissements). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'événements (éducatifs, culturels ou divertissements). Organisation de spectacles (éducatifs, culturels ou divertissements). Réservation de places de spectacles ; Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
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