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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION
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BEFORE SEASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEFORE SEASON
JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
4066483
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
BEFORE SEASON de JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION

Présentation de la marque BEFORE SEASON

Déposée le 6 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEFORE SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION domicilié(e) 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, Mme SEVEZ CATHERINE domicilié(e) 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.

La marque BEFORE SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEFORE SEASON est expirée depuis le 6 février 2024.

JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : WINTER WAVE , AFTER WINTER , AFTER SUMMER , BEFORE WINTER , GARE À LA BD , TRANSBAUGES , BEFORE SUMMER , Les Brillants Sons , WINTER TALKS , WINTER TALKS


JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, SARL - 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France - SIREN 349428904


JEAN-LOUIS SEVEZ ORGANISATION, Mme SEVEZ CATHERINE - 1060 ROUTE DU LAC - 73420 - VIVIERS DU LAC - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637899 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers.