Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEUILLADE
Numéro de dépôt :
1276984
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
07/05/1992
Présentation de la marque FEUILLADE
Déposée le 7 mai 1982 par monsieur Jean-Louis Serge Marcel AUCOUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « FEUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FEUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLADE est expirée depuis le 7 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51