Déposée le 13 décembre 1991 par Jean-Louis SEGAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KAT'S BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean-Louis SEGAINS, domicilié(e) 43, 5ème Avenue, 60260 LAMORLAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis SEGAINS - France.
La marque KAT'S BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAT'S BURGER est expirée depuis le 13 décembre 2001.
Jean-Louis SEGAINS - 43, 5ème Avenue, 60260 LAMORLAYE - France
Jean-Louis SEGAINS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelés confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; plats cuisinés préparés avec les produits ci-dessus ; sandwiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques ; services d'hôtellerie et de restauration, de cafés, motels, brasseries, snacks-bars, bar.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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