Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAILLOLAIS
M. JEAN LOUIS SCHMITT

Numéro de dépôt :
3954102
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
LE CAILLOLAIS de JEAN LOUIS SCHMITT

Présentation de la marque LE CAILLOLAIS

Déposée le 17 octobre 2012 par monsieur JEAN LOUIS SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CAILLOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JEAN LOUIS SCHMITT domicilié(e) "La Sarriette", 1909 Chemin des Marseillais, plan des Moines Sud - 13390 - AURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN LOUIS SCHMITT domicilié(e) LA SARRIETTE, 1909 Chemin des Marseillais, plan des Moines Sud - 13390 - AURIOL - France.

La marque LE CAILLOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAILLOLAIS est expirée depuis le 17 octobre 2022.


M. JEAN LOUIS SCHMITT - "La Sarriette", 1909 Chemin des Marseillais, plan des Moines Sud - 13390 - AURIOL - France


M. JEAN LOUIS SCHMITT - LA SARRIETTE, 1909 Chemin des Marseillais, plan des Moines Sud - 13390 - AURIOL - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.