Déposée le 28 novembre 1994 par monsieur Jean-Louis SCHERRER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOROCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est monsieur Jean-Louis SCHERRER domicilié(e) 14, avenue Pierre 1er de Serbie, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.
La marque MOROCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Louis SCHERRER - 14, avenue Pierre 1er de Serbie, 75016 PARIS - France
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs, outils et instruments à main entraînés manuellement; tous ces produits provenant du Maroc.Métaux précieux et leurs alliages; argenterie et services (vaisselle) en métaux précieux ou en plaqué; boîtes, coffrets, écrins et vases en métaux précieux ou en plaqué; figurines et statuettes en métaux précieux ou en plaqué; pierres fines, pierres précieuses et perles; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; tous ces produits provenant du Maroc.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; boîtes, coffrets et écrins en cuir; sacs à main, bourses, portefeuilles, porte-documents, sacs de voyages et autres articles de maroquinerie, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; tous ces produits provenant du Maroc.Meubles, glaces (miroirs), cadres, pièces d'ameublement décoratives et figurines ou statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique; tous ces produits provenant du Maroc.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), éponges; verrerie, porcelaine et faïence destinées aux arts de la table ou à la décoration; tous ces produits provenant du Maroc.Tissus, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain, couvertures de lit et de table; tentures murales en matières textiles; tous ces produits provenant du Maroc.Vêtements, chaussures, chapellerie; tous ces produits provenant du Maroc.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles; tous ces produits provenant du Maroc.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; tous ces produits provenant du Maroc.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; tous ces produits provenant du Maroc.Fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; fleurs et plantes séchées pour la décoration, bois et liège bruts, écorces brutes; malt; tous ces produits provenant du Maroc
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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