Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU
Monsieur JEAN LOUIS SAVIGNOL

Numéro de dépôt :
4503712
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU de JEAN LOUIS SAVIGNOL

Présentation de la marque ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par monsieur JEAN LOUIS SAVIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN LOUIS SAVIGNOL domicilié(e) LES PEYROUTETS - 09230 - LASSERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean louis SAVIGNOL domicilié(e) les peyroutets - 09230 - LASSERRE - France.

La marque ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIEGE-SEVE--DE-BOULEAU arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.


Monsieur JEAN LOUIS SAVIGNOL - LES PEYROUTETS - 09230 - LASSERRE - France


Monsieur jean louis SAVIGNOL - les peyroutets - 09230 - LASSERRE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Compléments alimentaires ;

Apéritifs sans alcool.