Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMY S MILK BON LAIT
M. JEAN-LOUIS SARAVELLI

Numéro de dépôt :
4276983
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
COMY S MILK BON LAIT de JEAN-LOUIS SARAVELLI

Présentation de la marque COMY S MILK BON LAIT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par monsieur JEAN-LOUIS SARAVELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMY S MILK BON LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-LOUIS SARAVELLI domicilié(e) LOTISSEMENT LES HAUTS DE GOMBERT, AVENUE LOUIS FEUILLET, VILLA 32 - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LOUIS SARAVELLI domicilié(e) LOTISSEMENT LES HAUTS DE GOMBERT, RUE LOUIS FEUILLEE, VILLA 32 - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque COMY S MILK BON LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMY S MILK BON LAIT arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


M. JEAN-LOUIS SARAVELLI - LOTISSEMENT LES HAUTS DE GOMBERT, AVENUE LOUIS FEUILLET, VILLA 32 - 13013 - MARSEILLE - France


M. JEAN-LOUIS SARAVELLI - LOTISSEMENT LES HAUTS DE GOMBERT, RUE LOUIS FEUILLEE, VILLA 32 - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Lait ; boissons lactées où le lait prédomine.