Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d'endurance de tondeuses à moteur
M. jean-louis raguet

Numéro de dépôt :
4257312
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d\'endurance de tondeuses à moteur de jean-louis raguet

Présentation de la marque Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d'endurance de tondeuses à moteur

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur jean-louis raguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d'endurance de tondeuses à moteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur jean-louis raguet domicilié(e) 1 RUE cour - 08390 - LES PETITES-ARMOISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-louis raguet domicilié(e) 1 RUE cour - 08390 - LES PETITES-ARMOISES - France.

La marque Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d'endurance de tondeuses à moteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Armoises capitale mondiale des 24h d'endurance de tondeuses à moteur arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.


M. jean-louis raguet - 1 RUE cour - 08390 - LES PETITES-ARMOISES - France


M. jean-louis raguet - 1 RUE cour - 08390 - LES PETITES-ARMOISES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Divertissement .