Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACTIOME
Jean-Louis Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation Isabelle Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3792022
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ACTIOME
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par Jean-Louis Picquette et Isabelle Picquette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIOME »
Les déposants sont Jean-Louis Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation domicilié(e) 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France et Isabelle Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation domicilié(e) 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Picquette domicilié(e) 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Louis Picquette a également déposé les autres marques suivantes : ACTIOME
Jean-Louis Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation - 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France
Isabelle Picquette, Agissant pour le compte de la société "ACTIOME" en cours de formation - 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France
Jean-Louis Picquette - 31 rue des Baillauds - 44700 - Orvault - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554784 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTIOME"