Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARMONIAL FERREOL CANEBIERE
Numéro de dépôt :
1034069
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque ARMONIAL FERREOL CANEBIERE
Déposée le 10 novembre 1977 par monsieur Jean-Louis PAUMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « ARMONIAL FERREOL CANEBIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARMONIAL FERREOL CANEBIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARMONIAL FERREOL CANEBIERE est expirée depuis le 10 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027