Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROZEN
M. Jean Louis PATAT
M. Nicolas DEVEAUX

Numéro de dépôt :
4166366
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
FROZEN de Jean Louis PATAT

Présentation de la marque FROZEN

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par monsieur Jean Louis PATAT et monsieur Nicolas DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et monsieur Nicolas DEVEAUX domicilié(e) 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque FROZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

Jean Louis PATAT a également déposé les autres marques suivantes : H.A.R HABITAT ACTIF RESPONSABLE , SOLINN , AUT HOME , BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION , BATIMENT ACTIF RESPONSABLE , PROCARE


M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France

M. Nicolas DEVEAUX - 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - GENNES - France


M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.