Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION
M. Jean Louis PATAT
M. Nicolas DEVEAUX

Numéro de dépôt :
4198558
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION de Jean Louis PATAT

Présentation de la marque BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur Jean Louis PATAT et monsieur Nicolas DEVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Les déposants sont monsieur Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France et monsieur Nicolas DEVEAUX domicilié(e) 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - Gennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis PATAT domicilié(e) 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENT B.B.R BASSE RADIATION arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

Jean Louis PATAT a également déposé les autres marques suivantes : H.A.R HABITAT ACTIF RESPONSABLE , SOLINN , AUT HOME , BATIMENT ACTIF RESPONSABLE , FROZEN , PROCARE


M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France

M. Nicolas DEVEAUX - 66 Les Dessus de Bouchet - 49350 - Gennes - France


M. Jean Louis PATAT - 176 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.