Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z COMME N...
Jean-Louis NOIREL

Numéro de dépôt :
1324527
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1995
Z COMME N... de Jean-Louis NOIREL

Présentation de la marque Z COMME N...

Déposée le 25 septembre 1985 par Jean-Louis NOIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z COMME N... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Louis NOIREL domicilié(e) 10, rue Thérèse, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges TALLONNEAU - France.

La marque Z COMME N... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z COMME N... est expirée depuis le 25 septembre 1995.


Jean-Louis NOIREL - 10, rue Thérèse, 75001 PARIS - France


Georges TALLONNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.