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Marques déposées par monsieur Jean Louis NOEL
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Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire
M. Jean Louis NOEL

Numéro de dépôt :
4309261
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
Le Bulletin d\'André NOEL Synthèse Hebdomadaire de Jean Louis NOEL

Présentation de la marque Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par monsieur Jean Louis NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean Louis NOEL domicilié(e) 14 Danton - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis NOEL domicilié(e) 14 DANTON - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.

La marque Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bulletin d'André NOEL Synthèse Hebdomadaire arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.


M. Jean Louis NOEL - 14 Danton - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France


M. Jean Louis NOEL - 14 DANTON - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.