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Marques déposées par monsieur Jean-Louis NIEL
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LA CAVE DES STARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DES STARS
M. Jean-Louis NIEL

Numéro de dépôt :
4086196
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2024
LA CAVE DES STARS de Jean-Louis NIEL

Présentation de la marque LA CAVE DES STARS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par monsieur Jean-Louis NIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE DES STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Louis NIEL domicilié(e) 9 Avenue du Peymian - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis NIEL domicilié(e) 9 Avenue du Peymian - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque LA CAVE DES STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DES STARS est expirée depuis le 23 avril 2024.


M. Jean-Louis NIEL - 9 Avenue du Peymian - 13600 - LA CIOTAT - France


M. Jean-Louis NIEL - 9 Avenue du Peymian - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.