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Marques déposées par Jean-Louis MOUSSY
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ALAN COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAN COUTURE
Jean-Louis MOUSSY

Numéro de dépôt :
3734507
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
ALAN COUTURE de Jean-Louis MOUSSY

Présentation de la marque ALAN COUTURE

Déposée le 29 avril 2010 par Jean-Louis MOUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAN COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Jean-Louis MOUSSY domicilié(e) 33 rue du Moulin - 02240 - SERY LES MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis MOUSSY domicilié(e) 33 rue du Moulin - 02240 - SERY LES MEZIERES - France.

La marque ALAN COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAN COUTURE est expirée depuis le 29 avril 2020.


Jean-Louis MOUSSY - 33 rue du Moulin - 02240 - SERY LES MEZIERES - France


Jean-Louis MOUSSY - 33 rue du Moulin - 02240 - SERY LES MEZIERES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.