Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AMMONITE
Monsieur JEAN LOUIS MOURRE

Numéro de dépôt :
4431903
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
L\'AMMONITE de JEAN LOUIS MOURRE

Présentation de la marque L'AMMONITE

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par monsieur JEAN LOUIS MOURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur JEAN LOUIS MOURRE domicilié(e) 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES VIGNOBLES MOURRE, Monsieur JEAN LOUIS MOURRE domicilié(e) 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France.

La marque L'AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMMONITE arrivera à expiration en date du 26 février 2028.


Monsieur JEAN LOUIS MOURRE - 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France


EARL LES VIGNOBLES MOURRE, Monsieur JEAN LOUIS MOURRE - 4884 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.