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Marques déposées par monsieur Jean-Louis MORVAN
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HERVE de la pommeraie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE de la pommeraie
Monsieur Jean-Louis MORVAN

Numéro de dépôt :
1511649
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque HERVE de la pommeraie

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur Jean-Louis MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERVE de la pommeraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis MORVAN domicilié(e) 3, rue de Mortain, 50150 SOURDEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque HERVE de la pommeraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE de la pommeraie est expirée depuis le 30 janvier 1999.

Jean-Louis MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : BI HAL TITUDE , CECILE de la pommeraie


Monsieur Jean-Louis MORVAN - 3, rue de Mortain, 50150 SOURDEVAL. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.