CECILE de la pommeraie
Présentation de la marque CECILE de la pommeraie
Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur Jean-Louis MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECILE de la pommeraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CECILE de la pommeraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECILE de la pommeraie est expirée depuis le 30 janvier 1999.
Jean-Louis MORVAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28