Monsieur Jean Louis MORVAN, de nationalité française
Numéro de dépôt :
3244960
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013
Présentation de la marque BI HAL TITUDE
Déposée le 10 septembre 2003 par monsieur Jean Louis MORVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BI HAL TITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est monsieur Jean Louis MORVAN domicilié(e) Place de l'Eglise,50150 SOURDEVAL - 50150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret - 92300 - France.
La marque BI HAL TITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI HAL TITUDE est expirée depuis le 10 septembre 2013.
Monsieur Jean Louis MORVAN, de nationalité française - Place de l'Eglise,50150 SOURDEVAL - 50150 - France
NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi - 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret - 92300 - France
Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493089 - Publication au BOPI 2009-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Gélules et capsules pour la préparation de la peau au bronzage, pour le bronzage et le maintien du bronzage. Gélules et capsules pour la préparation de la peau au bronzage, pour le bronzage et le maintien du bronzage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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