VolutaSystem
Présentation de la marque VolutaSystem
Déposée le 26 octobre 2010 par JEAN-LOUIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VolutaSystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VolutaSystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VolutaSystem est expirée depuis le 26 octobre 2020.
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09