Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur JEAN-LOUIS MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est monsieur JEAN-LOUIS MICHEL domicilié(e) 88 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DE MONTBRISON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LOUIS MICHEL domicilié(e) 88 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DE MONTBRISON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
La marque CONSELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSELY arrivera à expiration en date du 6 août 2025.
M. JEAN-LOUIS MICHEL - 88 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DE MONTBRISON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
M. JEAN-LOUIS MICHEL - 88 RUE DU LIEUTENANT COLONEL DE MONTBRISON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; divertissement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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