Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMPCV
M. Jean-Louis MEGNIEN

Numéro de dépôt :
4063380
Date de dépôt :
26/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2024
CMPCV de Jean-Louis MEGNIEN

Présentation de la marque CMPCV

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2014 par monsieur Jean-Louis MEGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMPCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Louis MEGNIEN domicilié(e) 3 allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis MEGNIEN domicilié(e) 3 allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

La marque CMPCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMPCV est expirée depuis le 26 janvier 2024.

Jean-Louis MEGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : CESANE , CLINIVICA


M. Jean-Louis MEGNIEN - 3 allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


M. Jean-Louis MEGNIEN - 3 allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.