Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIVICA
M. Jean-Louis MEGNIEN

Numéro de dépôt :
4006202
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
CLINIVICA de Jean-Louis MEGNIEN

Présentation de la marque CLINIVICA

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par monsieur Jean-Louis MEGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLINIVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Louis MEGNIEN domicilié(e) 3 Allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis MEGNIEN domicilié(e) 3 Allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

La marque CLINIVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIVICA est expirée depuis le 21 mai 2023.

Jean-Louis MEGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : CESANE , CMPCV


M. Jean-Louis MEGNIEN - 3 Allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


M. Jean-Louis MEGNIEN - 3 Allée du petit val - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.