Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s'apprécie ”
Jean Louis MASSON

Numéro de dépôt :
4116732
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2024
Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s\'apprécie ” de Jean Louis MASSON

Présentation de la marque Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s'apprécie ”

Déposée le 9 septembre 2014 par la société Jean Louis MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s'apprécie ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société Jean Louis MASSON domicilié(e) LIEU DIT LA CROIX NEUVE, BP 57 - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 272 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON, M. MASSON JEAN LOUIS domicilié(e) LIEU DIT LA CROIX NEUVE, BP 57 - 34140 - MEZE - France.

La marque Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s'apprécie ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agathe Spéciale de Thau Exondée “ La Qualité ne se définit pas elle s'apprécie ” est expirée depuis le 9 septembre 2024.


Jean Louis MASSON - LIEU DIT LA CROIX NEUVE, BP 57 - 34140 - MEZE - France - SIREN 319272142


MASSON, M. MASSON JEAN LOUIS - LIEU DIT LA CROIX NEUVE, BP 57 - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Sel, moutarde ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.