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Marques déposées par monsieur Jean-Louis MANENT
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AQUAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMAT
M. Jean-Louis MANENT

Numéro de dépôt :
3905999
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
AQUAMAT de Jean-Louis MANENT

Présentation de la marque AQUAMAT

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur Jean-Louis MANENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Louis MANENT domicilié(e) 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis MANENT domicilié(e) 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France.

La marque AQUAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMAT est expirée depuis le 19 mars 2022.

Jean-Louis MANENT a également déposé les autres marques suivantes : TwinRain , AQUAE ENVIRONNEMENT , AQUAMAX


M. Jean-Louis MANENT - 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France


M. Jean-Louis MANENT - 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).