Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATCHOUM
M. Jean-Louis MALOUX

Numéro de dépôt :
4167105
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
ATCHOUM de Jean-Louis MALOUX

Présentation de la marque ATCHOUM

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Jean-Louis MALOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATCHOUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Louis MALOUX domicilié(e) 441/32 ZEEDIJK-ALBERTSTRAND - 8301 - KNOKKE-HEIST - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis MALOUX domicilié(e) 441/32 ZEEDIJK-ALBERTSTRAND - 8301 - KNOKKE-HEIST - Belgique.

La marque ATCHOUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCHOUM arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

Jean-Louis MALOUX a également déposé les autres marques suivantes : NUNTIUS , Ca vient de chez nous !


M. Jean-Louis MALOUX - 441/32 ZEEDIJK-ALBERTSTRAND - 8301 - KNOKKE-HEIST - Belgique


M. Jean-Louis MALOUX - 441/32 ZEEDIJK-ALBERTSTRAND - 8301 - KNOKKE-HEIST - Belgique


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.