Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EIGHT BALLS
JEAN-LOUIS LOÏC
POULOLO Christophe

Numéro de dépôt :
3152018
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
FORT DE France
EIGHT BALLS de JEAN-LOUIS LOÏC

Présentation de la marque EIGHT BALLS

Déposée le 19 décembre 2001 par JEAN-LOUIS LOÏC et POULOLO Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FORT DE France), la marque française « EIGHT BALLS »

Les déposants sont JEAN-LOUIS LOÏC domicilié(e) c 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France et POULOLO Christophe domicilié(e) c 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS LOÏC domicilié(e) C 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25


JEAN-LOUIS LOÏC - c 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France

POULOLO Christophe - c 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France


JEAN-LOUIS LOÏC - C 277 lot. Pointe Savane,97231 ROBERT - 97231 - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365373 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Vêtements - Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.