Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scanex-Car
M. jean-louis lequeux, Agissant pour le compte de la société "scanex-car" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3879371
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
Scanex-Car de jean-louis lequeux

Présentation de la marque Scanex-Car

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur jean-louis lequeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Scanex-Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur jean-louis lequeux domicilié(e) Les cottages, 26 avenue ledoux - 78114 - Magny les hameaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scanex-Car, M. jean-louis lequeux domicilié(e) Les cottages, 26 avenue ledoux - 78114 - Magny les hameaux - France.

La marque Scanex-Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scanex-Car est expirée depuis le 6 décembre 2021.


M. jean-louis lequeux, Agissant pour le compte de la société "scanex-car" en cours de formation - Les cottages, 26 avenue ledoux - 78114 - Magny les hameaux - France


Scanex-Car, M. jean-louis lequeux - Les cottages, 26 avenue ledoux - 78114 - Magny les hameaux - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Contrôle technique de véhicules automobiles.