Déposée le 17 janvier 1992 par monsieur Jean-Louis LEHOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GALERIE LAVILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est monsieur Jean-Louis LEHOUX domicilié(e) PONTMORT, 63200 CELLULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADAEX transféré Parc d'Activité des Portes de Riom 63200 RIOM représentée par son PDG, M. Pierre-Joël BONTE - France.
La marque GALERIE LAVILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE LAVILLA est expirée depuis le 17 janvier 2002.
Jean-Louis LEHOUX a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLA , LAVILA
M. Jean-Louis LEHOUX - PONTMORT, 63200 CELLULE - France
SA CADAEX transféré Parc d'Activité des Portes de Riom 63200 RIOM représentée par son PDG, M. Pierre-Joël BONTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Tableaux Meubles - glaces - cadres Objets de décoration, à savoir : appliques murales décoratives, objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques, figurines en bois, en cire ou en matières plastiques, mobiles, statuettes en bois, en cire ou en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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