Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI NATURE
MONSIEUR JEAN-LOUIS LEGAY

Numéro de dépôt :
95600853
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque DISTRI NATURE

Déposée le 7 décembre 1995 par monsieur JEAN-LOUIS LEGAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur JEAN-LOUIS LEGAY domicilié(e) "LE CLOS HENRY" 2 RUE DE LA BARRE, 63260 AIGUEPERSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre RIGAUD - France.

La marque DISTRI NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI NATURE est expirée depuis le 7 décembre 2005.


MONSIEUR JEAN-LOUIS LEGAY - "LE CLOS HENRY" 2 RUE DE LA BARRE, 63260 AIGUEPERSE - France


Maître Pierre RIGAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.