Marque enregistrée - Marque en vigueur

Panache
Monsieur Jean-Louis Le Breton

Numéro de dépôt :
4429252
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Panache de Jean-Louis Le Breton

Présentation de la marque Panache

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Jean-Louis Le Breton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Panache » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Louis Le Breton domicilié(e) 1 Quartier Lartigue - 32110 - Arblade-le-Haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis Le Breton domicilié(e) Quartier Lartigue - 32110 - Arblade-le-Haut - France.

La marque Panache a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panache arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur Jean-Louis Le Breton - 1 Quartier Lartigue - 32110 - Arblade-le-Haut - France


Monsieur Jean-Louis Le Breton - Quartier Lartigue - 32110 - Arblade-le-Haut - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.