Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERAUDE
Jean Louis Laplanche - Société Civile

Numéro de dépôt :
96649362
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque PERAUDE

Déposée le 30 octobre 1996 par la société Jean Louis Laplanche - Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société Jean Louis Laplanche - Société Civile domicilié(e) 21630 POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 242 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile JL Laplanche - France.

La marque PERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERAUDE est expirée depuis le 30 octobre 2006.


Jean Louis Laplanche - Société Civile - 21630 POMMARD - France - SIREN 778242933


Société Civile JL Laplanche - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Boissons alcoolisées (A l'exception des bières)