Marque expirée - Marque en non vigueur

EVERSEA
Jean-Louis LAMOUILLE, Agissant pour le compte de la société “ eversea ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676089
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/09/2019
EVERSEA de Jean-Louis LAMOUILLE

Présentation de la marque EVERSEA

Déposée le 14 septembre 2009 par Jean-Louis LAMOUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EVERSEA »

Le déposant est Jean-Louis LAMOUILLE, Agissant pour le compte de la société “ eversea ” en cours de formation domicilié(e) 60, Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis LAMOUILLE domicilié(e) 60, Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSEA est expirée depuis le 14 septembre 2019.


Jean-Louis LAMOUILLE, Agissant pour le compte de la société “ eversea ” en cours de formation - 60, Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France


Jean-Louis LAMOUILLE - 60, Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Embarcation personnelle, a savoir vehicules aquatiques électriques submersibles pour tracter des personnes dans l'eau. Propulseurs a hélice ;

Articles de jeux ou de sport, a savoir jouets aquatiques ;

Ventes (a des grossistes et a des utilisateurs individuels) ou sous forme de location d'équipement de plongée sous marine.