Déposée par voie électronique le 1 mai 2014 par monsieur jean louis LAMBEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA NAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est monsieur jean louis LAMBEAUX domicilié(e) 298 Bd de narvik - 13600 - laciotat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean louis LAMBEAUX domicilié(e) 298 Bd de Narvik - 13600 - La Ciotat - France.
La marque LA NAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NAVALE est expirée depuis le 1 mai 2024.
M. jean louis LAMBEAUX - 298 Bd de narvik - 13600 - laciotat - France
M. jean louis LAMBEAUX - 298 Bd de Narvik - 13600 - La Ciotat - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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