Marque expirée - Marque en non vigueur

nevolya
Jean-Louis LA CARBONA, Agissant pour le compte de la société NEVOLYA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3636209
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
nevolya de Jean-Louis LA CARBONA

Présentation de la marque nevolya

Déposée le 12 mars 2009 par Jean-Louis LA CARBONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nevolya »

Le déposant est Jean-Louis LA CARBONA, Agissant pour le compte de la société NEVOLYA en cours de formation domicilié(e) Le Pas d'Olivier Route de la Coucourde - 26740 - SAINT MARCEL LES SAUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis LA CARBONA domicilié(e) Le Pas d'Olivier Route de la Coucourde - 26740 - SAINT MARCEL LES SAUZET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nevolya est expirée depuis le 12 mars 2019.

Jean-Louis LA CARBONA a également déposé les autres marques suivantes : NEOVYA


Jean-Louis LA CARBONA, Agissant pour le compte de la société NEVOLYA en cours de formation - Le Pas d'Olivier Route de la Coucourde - 26740 - SAINT MARCEL LES SAUZET - France


Jean-Louis LA CARBONA - Le Pas d'Olivier Route de la Coucourde - 26740 - SAINT MARCEL LES SAUZET - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 28 juillet 2009 - Retrait partiel n°502915 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

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