Déposée le 25 juillet 1990 par JEAN LOUIS JUILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ILE DE SEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JEAN LOUIS JUILLARD, domicilié(e) 10 RUE ALFRED COUTURIER, 78160 MARLY LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LOUIS JUILLARD - France.
La marque ILE DE SEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN LOUIS JUILLARD - 10 RUE ALFRED COUTURIER, 78160 MARLY LE ROI - France
JEAN LOUIS JUILLARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres, fertilisants. Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical. Condiments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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