Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATABLE
JEAN LOUIS JUILLARD

Numéro de dépôt :
1740815
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000

Présentation de la marque AQUATABLE

Déposée le 10 octobre 1990 par JEAN LOUIS JUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN LOUIS JUILLARD, domicilié(e) 27 BOULEVARD ORNANO, 93200 ST DENIS - France.

La marque AQUATABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATABLE est expirée depuis le 10 octobre 2000.

JEAN LOUIS JUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GREENCOLD , ILE DE SEIN , MOBICOOL , NEWH2 , LA NATURE A TABLE SUR LE CHAMP. , PRIMALG


JEAN LOUIS JUILLARD - 27 BOULEVARD ORNANO, 93200 ST DENIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestible conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succéder du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confisserie, glace comestible, miel, moutarde, sel, poivre vinaigre, sauces et épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graine non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruit sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.