Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pistache de France
Monsieur Jean-Louis JOSEPH

Numéro de dépôt :
4575902
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
Pistache de France de Jean-Louis JOSEPH

Présentation de la marque Pistache de France

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur Jean-Louis JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pistache de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Louis JOSEPH domicilié(e) Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis JOSEPH domicilié(e) Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

La marque Pistache de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pistache de France arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

Jean-Louis JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : Pistache en Provence , FRANCE PISTACHE , CHANTE COUCOU


Monsieur Jean-Louis JOSEPH - Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Monsieur Jean-Louis JOSEPH - Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cacao ; riz ; tapioca ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; épices ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.