Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWBAT
Monsieur Jean-Louis JEANNIN

Numéro de dépôt :
1047963
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEWBAT

Déposée le 20 avril 1978 par monsieur Jean-Louis JEANNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEWBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis JEANNIN domicilié(e) 6, avenue Beauséjour - 95880 ENGHIEN-LES-BAINS. - France.

La marque NEWBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NEWBAT est expirée depuis le 20 avril 1988.


Monsieur Jean-Louis JEANNIN - 6, avenue Beauséjour - 95880 ENGHIEN-LES-BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Inscription - Transmission de propriété n°33398 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121902 - Publication au BOPI

Dispositif de jonction pour éléments entrant dans la constitution de structures tridimensionnelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.