Déposée le 31 janvier 2008 par Jean-Louis JACQUEMOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « C TOUT COM »
Le déposant est Jean-Louis JACQUEMOIRE domicilié(e) 2 rue André-Marie Ampère,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis JACQUEMOIRE domicilié(e) 2 André-Marie Ampère,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOUT COM est expirée depuis le 31 janvier 2018.
Jean-Louis JACQUEMOIRE - 2 rue André-Marie Ampère,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
Jean-Louis JACQUEMOIRE - 2 André-Marie Ampère,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 11 avril 2012 - Changement d'adresse n°573561 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Imprimerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
