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Marques déposées par monsieur Jean-Louis HIVART
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ALEMBERT PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEMBERT PATRIMOINE
Monsieur Jean-Louis HIVART

Numéro de dépôt :
1714530
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/11/1999
ALEMBERT PATRIMOINE de Jean-Louis HIVART

Présentation de la marque ALEMBERT PATRIMOINE

Déposée le 29 novembre 1989 par monsieur Jean-Louis HIVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ALEMBERT PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis HIVART domicilié(e) 13, rue d'Alembert -, 38000 GRENOBLE - France.

La marque ALEMBERT PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEMBERT PATRIMOINE est expirée depuis le 29 novembre 1999.


Monsieur Jean-Louis HIVART - 13, rue d'Alembert -, 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

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