Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combe des Loups
M. Jean Louis GUIRAUD-FILH

Numéro de dépôt :
4100024
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
La Combe des Loups de Jean Louis GUIRAUD-FILH

Présentation de la marque La Combe des Loups

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par monsieur Jean Louis GUIRAUD-FILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe des Loups » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Jean Louis GUIRAUD-FILH domicilié(e) 5 Avenue du Lauragais - 11300 - LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis GUIRAUD-FILH domicilié(e) 5 Avenue du Lauragais - 11300 - LIMOUX - France.

La marque La Combe des Loups a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe des Loups est expirée depuis le 23 juin 2024.


M. Jean Louis GUIRAUD-FILH - 5 Avenue du Lauragais - 11300 - LIMOUX - France


M. Jean Louis GUIRAUD-FILH - 5 Avenue du Lauragais - 11300 - LIMOUX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins.